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Pièces de jurisprudence comtadine, réunies, annotées ou composées par Paul-Aldonse Rollery : Réponses, informations, consultations, mémoires, concernant principalement les droits seigneuriaux, les gabelles, le droit canonique, etc.

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale L'Inguimbertine. Carpentras, Vaucluse Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LVIII. Carpentras
Cote 2155-2641
Titre Manuscrits de la bibliothèque Inguimbertine de Carpentras (No. 2155-2641)
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Léonce Bouyssou, Robert Caillet, Henri Dubled, Claude Sibertin-Blanc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1971
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome LVIII. Suppléments. Angoulême, Bourges, Carpentras, Castelnaudary, Dijon, Nantes, Pau, Périgueux, Toulouse, Paris, Bibliothèque nationale, 1971.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution :

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre PREMIER SUPPLÉMENT
Présentation du contenu Cf. Catalogue général des manuscrits, t. XXXIV-XXXVI (1re et 2e partie).
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  2241 Support :  Papier Importance matérielle :  63 pièces. 337 feuillets Reliure :  Liasse Note : Don de Jean Barruol.
N° 2241
Titre Pièces de jurisprudence comtadine, réunies, annotées ou composées par Paul-Aldonse Rollery : Réponses, informations, consultations, mémoires, concernant principalement les droits seigneuriaux, les gabelles, le droit canonique, etc.
Date XVIIe-XVIIIe siècles
Support Papier
Importance matérielle 63 pièces. 337 feuillets
Reliure Liasse
Mention de provenance

Don de Jean Barruol.
Index

Comtat-Venaissin  -  Jurisprudence Jurisprudence

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D54030162
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