Accueil CCFr  >   EADC Motion faite le 3 avril 1790 à l'Assemblée nationale (sur l'ordre judiciaire)
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Motion faite le 3 avril 1790 à l'Assemblée nationale (sur l'ordre judiciaire)

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Vienne. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Vienne (Archives départementales). Supplément
Cote 21-68
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Vienne
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Vienne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. Salvini
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre Supplément
Description du contenu
39-43
Titre Papiers et manuscrits de Félix Faulcon
Index

Faulcon (Félix) -  Papiers

42
Titre Notes biographiques
Date XVIIIe-XIXe siècles
Support Papier
Importance matérielle 136 pages, 93, 57 feuillets, 72 pages et 36 feuillets
Dimensions 215 × 150, 200 × 125, 170 × 145 et 220 × 165 mm
Reliure Cartonné
Index

Faulcon (Félix) -  Notes biographiques

Catalogue général des manuscrits
Division :  III
Division III
Titre Motion faite le 3 avril 1790 à l'Assemblée nationale (sur l'ordre judiciaire)
Retour en haut de page