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« L'original de la coustume de Bourgongne publiée et registrée en l'année 1459 »

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Etablissement de conservation
Côte-d'Or. Archives départementales * Bibliothèque historique Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Côte-d'Or (Archives départementales). Supplément
Cote 152-305
Titre Manuscrits des Archives départementales de la Côte d'Or
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de la Côte d'Or, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L. Delessard
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  302 Autre cote :  B 12068 Support :  Parchemin Importance matérielle :  114 feuillets Dimensions  280 × 220 mm Reliure :  Reliure moderne, veau gaufré avec fermoir en cuir Présentation du contenu : 

Manuscrit comprenant un calendrier ; la copie d'ordonnances ducales et royales, des coutumes générales du duché et du comté de Bourgogne ; des estimations de mesures ; les textes relatifs à l'office de maître des ports et passages.

Analysé par J. Garnier, Inventaire sommaire des archives départementales de la Côte-d'Or, série B, tome VI, in-4o, Dijon, 1894, page 1.

302
Autre cote B 12068
Titre « L'original de la coustume de Bourgongne publiée et registrée en l'année 1459 »
Date XVe-XVIe siècles
Support Parchemin
Importance matérielle 114 feuillets
Dimensions 280 × 220 mm
Reliure Reliure moderne, veau gaufré avec fermoir en cuir
Présentation du contenu

Manuscrit comprenant un calendrier ; la copie d'ordonnances ducales et royales, des coutumes générales du duché et du comté de Bourgogne ; des estimations de mesures ; les textes relatifs à l'office de maître des ports et passages.

Analysé par J. Garnier, Inventaire sommaire des archives départementales de la Côte-d'Or, série B, tome VI, in-4o, Dijon, 1894, page 1.

Index

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Bourgogne  -  Coutumes Coutumes

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