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Commentaire sur les institutes

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Aveyron. Archives départementales Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Aveyron (Archives départementales). Supplément
Cote 5-28
Titre Manuscrits des Archives départementales de l'Aveyron
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales de l'Aveyron, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. Bousquet
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1956
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome LI. Manuscrits conservés dans les dépôts d'archives départementales (Supplément), Paris, Bibliothèque nationale, 1956.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre Supplément
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  16 Autre cote :  F Support :  Papier Importance matérielle :  321 feuillets Dimensions  290 × 215 mm Reliure :  Broché Autres caractéristiques matérielles :  Armoiries au folio 23 vo Présentation du contenu : Incomplet au début : lib. I, tit. I, de jure naturali, et à la fin : lib. IV, tit. XV, de interdictis.
16
Autre cote F
Titre Commentaire sur les institutes
Date début du XVe siècle
Support Papier
Importance matérielle 321 feuillets
Dimensions 290 × 215 mm
Reliure Broché
Autres caractéristiques matérielles Armoiries au folio 23 vo
Présentation du contenu Incomplet au début : lib. I, tit. I, de jure naturali, et à la fin : lib. IV, tit. XV, de interdictis.
Index

Droit  -  Droit romain Droit romain

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