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Recueil de lois (1789-1794)

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Arles. Supplément
Cote 484-1014
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Fernand Benoît
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1951
Date de la version électronique 29 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Aix. Arles. Avignon — Suppléments, Paris, Bibliothèque nationale, 1951.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 29 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre 2e SUPPLÉMENT
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  698-702 Support :  Papier Importance matérielle :  5 volumes (le tome II manque) Dimensions  275 × 220 mm Reliure :  Reliés sous cartonnage Note : Fonds Véran : don Constantin Martin-Raget, 1926.
698-702
Titre Recueil de lois (1789-1794)
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 5 volumes (le tome II manque)
Dimensions 275 × 220 mm
Reliure Reliés sous cartonnage
Mention de provenance

Fonds Véran : don Constantin Martin-Raget, 1926.

Index

Martin-Raget (Constantin) Martin-Raget (Constantin)  -  Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque d'Arles Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque d'Arles

Véran (Pierre) Véran (Pierre)  -  Manuscrits du fonds Véran à la Bibliothèque d'Arles Manuscrits du fonds Véran à la Bibliothèque d'Arles

Lettres  -  Recueil de lettres-patentes Recueil de lettres-patentes

Lois  -  Recueil Recueil

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