Accueil CCFr  >   EADC Mandats de comparution par-devant Gabriel, juge du Tribunal civil du département, directeur du Jury de la commune et canton d'Arles, siégeant à Tarascon (7 pluviose au 25 ventose an VI)
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Mandats de comparution par-devant Gabriel, juge du Tribunal civil du département, directeur du Jury de la commune et canton d'Arles, siégeant à Tarascon (7 pluviose au 25 ventose an VI)

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Arles. Supplément
Cote 484-1014
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Fernand Benoît
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1951
Date de la version électronique 29 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIX. Aix. Arles. Avignon — Suppléments, Paris, Bibliothèque nationale, 1951.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 29 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre 2e SUPPLÉMENT
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  513 Importance matérielle :  Non paginé Dimensions  250 × 170 mm Reliure :  Cartonné, dos parchemin Présentation du contenu : Imprimés. Note : Don L. Mège.
513
Titre Mandats de comparution par-devant Gabriel, juge du Tribunal civil du département, directeur du Jury de la commune et canton d'Arles, siégeant à Tarascon (7 pluviose au 25 ventose an VI)
Date XVIIIe siècle
Langue français
Importance matérielle Non paginé
Dimensions 250 × 170 mm
Reliure Cartonné, dos parchemin
Présentation du contenu Imprimés.
Mention de provenance

Don L. Mège.

Index

Gabriel, juge du Tribunal civil d'Arles Gabriel, juge du Tribunal civil d'Arles  -  Mandats de comparution devant lui Mandats de comparution devant lui

Mège (L.) Mège (L.)  -  Don de manuscrits à la bibliothèque d'Arles Don de manuscrits à la bibliothèque d'Arles

Arles  -  Amirauté Amirauté

Arles  -  Communauté et municipalité. Situation de la communauté en 1783 Communauté et municipalité. Situation de la communauté en 1783

Tarascon (Arrondissement de)  -  Tribunal civil Tribunal civil

Retour en haut de page