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Bail à ferme fait par Jean-Louis Arnauld à Jean Violeau, à la montagne des Verettes, paroisse de Notre-Dame de Saint-Domingue ; cinq esclaves sont loués 300 livres par tête pour chacune des trois années de bail (29 octobre 1775)

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Michel-Crépeau. La Rochelle, Charente-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVI. La Rochelle. Deuxième supplément
Cote 1353-2137
Titre Manuscrits de la médiathèque Michel Crépeau de La Rochelle
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Michel Crépeau de La Rochelle, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Georges Musset
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1924
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVI. Bibliothèques de la Marine (Supplément). La Rochelle, Nancy (2e supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1924.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 1980
Titre Documents divers concernant les affaires privées, maritimes, commerciales ou judiciaires, provenant des successions de M. Jacques Arnault (ou Arnauld), décédé en la paroisse Saint-Charles, ville du Môle-Saint-Nicolas, île et côte de Saint-Domingue, le 23 octobre 1781
Date XVIIe-XVIIIe siècles
Support Papier et parchemin
Importance matérielle 226 feuillets
Dimensions 380 × 250 mm
Reliure Demi-reliure
Présentation du contenu

et Jean Arnault, conseiller, procureur du roi au siège de l'Élection de Marennes, le 16 octobre 1782.

et où il est question de : fol. 10, la Poussarderie et Nieul, 1758.
Index

Nieul-sur-Mer

Saint-Domingue -  Notes et pièces diverses

Marine française -  Marine marchande

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 113
Division Fol. 113
Titre Bail à ferme fait par Jean-Louis Arnauld à Jean Violeau, à la montagne des Verettes, paroisse de Notre-Dame de Saint-Domingue ; cinq esclaves sont loués 300 livres par tête pour chacune des trois années de bail (29 octobre 1775)
Index

Violeau (Jean) Violeau (Jean)  -  Bail à ferme Bail à ferme

Arnauld (Famille) Arnauld (Famille)

Saint-Domingue  -  Notes et pièces diverses Notes et pièces diverses

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D46043947
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