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« Mémoire présenté à l'Assemblée Nationale par la Chambre patriotique des capitaines et officiers de la Marine nationale du port de Granville. Avranches, de l'imprimerie de Le Court, 1791. » In-4o, 10 p., impr

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVI. Marine - Vincennes
Cote Bibliothèque de la Marine, G 201-219 ; Dépôt des cartes et plans, SH 257-391
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Service historique de la Défense. Bibliothèques de la Marine. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque du Service historique de la Défense, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Charles de la Roncière
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1924
Date de la version électronique 22 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLVI. Bibliothèques de la Marine (Supplément). La Rochelle, Nancy (2e supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1924.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 22 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • 6 août 2013
    • Indication des cotes actuelles
    • Indication des manuscrits manquants et des manuscrits transférés aux Archives nationales
    • Indication des microfilms
    • Suppression des notices des manuscrits conservés au département des archives définitives du Service historique de la Défense (dépôt des cartes et plans : SH 278, 281, 310, 348, 350, 362). Notices versées dans l'instance FRCGMBPF-940805102-03a.
Notes
Présentation du contenu
Titre MANUSCRITS DE LA BIBLIOTHÈQUE DU DÉPÔT DES CARTES ET PLANS
Présentation du contenu Le catalogue des manuscrits 1 à 256 du Dépôt des cartes et plans se trouve aux pages 143 à 270 et 468 de mon Catalogue général des manuscrits des Bibliothèques de la marine. Paris, Plon, 1908, in-8o.
Documents séparés Une partie des manuscrits du dépôt des cartes et plans est conservée au département des archives définitives du Service historique de la Défense.
Consulter les notices de ces manuscrits
Description du contenu
259
Cote SH 259
Ancienne cote 125D
Titre « Plan de constitution ou d'organisation de la marine de France »
Date XVIIIe siècle
Support Papier
Importance matérielle 105 feuillets
Dimensions 250 × 190 mm
Reliure Demi-reliure
Présentation du contenu En exergue : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit... Décret du 20 août 1789 ».
Index

Marine française -  Plan de constitution

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 101
Division Fol. 101
Titre « Mémoire présenté à l'Assemblée Nationale par la Chambre patriotique des capitaines et officiers de la Marine nationale du port de Granville. Avranches, de l'imprimerie de Le Court, 1791. » In-4o, 10 p., impr
Index

Labronlière, maître des eaux et forêts Labronlière, maître des eaux et forêts  -  Mémoire Mémoire

Assemblée Constituante Assemblée Constituante  -  Mémoire Mémoire

Granville  -  Chambre patriotique des officiers de marine Chambre patriotique des officiers de marine

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