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« Copie collationnée (1667) d'une sentence de descharge du franc-alleu du fief de Brucourt, 16 septembre 1648 »

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIV. Caen. Collection Mancel
Cote Coll. Mancel, 1-306
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) R. N. Sauvage
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1911
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIV. Caen (Collection Mancel). Avignon (2e supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1911.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre MANUSCRITS DIVERS
Description du contenu
Mancel 74
Autre cote 46
Titre « Varia variarum abbatiarum Normanniæ chartæ et monumenta »
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue latin
Support Papier
Importance matérielle 279 feuillets
Dimensions Formats divers, montés in-4o
Reliure Cartonné
Mention de provenance

Abbé De la Rue.

Index

La Rue (Abbé Gervais De) -  Documents et notes recueillis par lui

La Rue (Abbé Gervais De) -  Manuscrits lui ayant appartenu

Normandie -  Abbayes. Documents

Division III
Titre Abbaye de Saint-Étienne de Caen
Index

Caen -  Saint-Etienne (Abbaye de). Acquisitions faites par l'abbaye à Montaigu

Caen -  Saint-Etienne (Abbaye de). Désaccord avec le chapitre de Bayeux

Caen -  Saint-Etienne (Abbaye de). Documents

Caen -  Saint-Etienne (Abbaye de). Droits de juridiction à Bourg-l'Abbé

Caen -  Saint-Etienne (Abbaye de). Procès contre la ville au sujet du terrain attenant aux fossés de la ville du côté de l'abbaye

Saint-Etienne, prieuré, près la Carneille -  Union à l'abbaye de Notre-Dame du Val

Catalogue général des manuscrits
Division :  Fol. 122
Division Fol. 122
Titre « Copie collationnée (1667) d'une sentence de descharge du franc-alleu du fief de Brucourt, 16 septembre 1648 »
Index

Brucourt  -  Décharge du francalleu Décharge du francalleu

Brucourt  -  Fief sis à Saint-Ouen de Caen Fief sis à Saint-Ouen de Caen

Brucourt  -  Rente due à St-Étienne de Caen Rente due à St-Étienne de Caen

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