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Sentence du bailli de Saint-Pol constituant gages et hypothèques en faveur de l'abbaye de Sparmaille, au diocèse de Bruges (9 septembre 1621)

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIV. Caen. Collection Mancel
Cote Coll. Mancel, 1-306
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de communauté d'agglomération de Caen-la-mer, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) R. N. Sauvage
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1911
Date de la version électronique 14 mars 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIV. Caen (Collection Mancel). Avignon (2e supplément), Paris, Plon-Nourrit, 1911.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 mars 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Titre Familles nobles de Normandie (Fonds Béranger)
Index

Normandie -  Chartes et pièces originales

Normandie -  Noblesse. Familles nobles

Description du contenu
Mancel 1-22
Titre Recueils de chartes et pièces originales, principalement relatives à la Normandie
Langue latin, français
Dimensions Tous ces recueils sont montés in-folio
Mention de provenance

Comte de Bérenger.

Index

Bérenger (Comte de) -  Manuscrits provenant de sa collection

Normandie -  Gens d'armes et de pied

Mancel 6
Division Tome VI
Titre Mélanges sur la Normandie, etc. (1296-1670)
Langue latin, français
Index

Normandie -  Histoire. Documents et notes

Normandie -  Monastères et églises. Documents les concernant

Catalogue général des manuscrits
Division :  120
Division 120
Titre Sentence du bailli de Saint-Pol constituant gages et hypothèques en faveur de l'abbaye de Sparmaille, au diocèse de Bruges (9 septembre 1621)
Index

Sparmaille (Abbaye de) Sparmaille (Abbaye de)

Bruges  -  Diocèse Diocèse

Saint-Pol  -  Bailli. Sentence Bailli. Sentence

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