Accueil CCFr > EADC Lettre du commissaire substitut du Gouvernement près les tribunaux civil et criminel du département de l'Aube aux juges du tribunal civil. 27 nivôse an VIII
Lettre du commissaire substitut du Gouvernement près les tribunaux civil et criminel du département de l'Aube aux juges du tribunal civil. 27 nivôse an VIII
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes
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Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLIII. Troyes. Supplément | ||||||||||||||||||||||
Cote | 2428-2920 | ||||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne . Supplément | ||||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Médiathèque de l'agglomération troyenne , Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||||
Index | Savetiez (Ch.) - Notes diverses | ||||||||||||||||||||||
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Dans le document :
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