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Mémoire relatif à un procès pendant entre les habitants de Rigny-le-Ferron et Bon de Pollangis, maître particulier des eaux et forêts du bailliage et ancien ressort de Sens. XVIIe siècle

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jacques-Chirac. Troyes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XLIII. Troyes. Supplément
Cote 2428-2920
Titre Manuscrits de la médiathèque de l'agglomération troyenne . Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque de l'agglomération troyenne , Ms. X, fol. Y.
Index

Savetiez (Ch.) -  Notes diverses



Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) L. Dorez et Det
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
2476
Titre Archives des seigneurs de Bérulle (1517-1775 environ)
Date XVIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier et parchemin
Importance matérielle Deux liasses
Dimensions Formats divers
Mention de provenance

Don de Paul Delaporte.

Index

Bérulle (Galléas de)

Bérulle (Galléas de) -  Acquisition de la moitié des bois de Fontaines

Bérulle (Galléas de) -  Prise de possession des biens lui appartenant

Delaporte (Paul) -  Manuscrits donnés à la bibliothèque de Troyes

Bérulle (Seigneurs de) -  Archives

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Titre Mémoire relatif à un procès pendant entre les habitants de Rigny-le-Ferron et Bon de Pollangis, maître particulier des eaux et forêts du bailliage et ancien ressort de Sens. XVIIe siècle
Index

Pollangis (Bon de), maître des eaux et forêts du bailliage de Sens Pollangis (Bon de), maître des eaux et forêts du bailliage de Sens  -  Procès avec les habitants de Rigny-le-Ferron Procès avec les habitants de Rigny-le-Ferron

Rigny  -  Documents concernant cette localité Documents concernant cette localité

Sens  -  Mandement royal prescrivant de déposer au greffe les titres de tous les biens mouvant du Roi Mandement royal prescrivant de déposer au greffe les titres de tous les biens mouvant du Roi

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