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« Remarques et observations tant sur la Coutume générale d'Artois, pratique y observée, que d'autres lieux de ces Pays-Bas, confirmées par plusieurs arrests des Cours souveraines, sentences des juges provinciaux, décisions de droit, come autrement. Composées et recueillies par Pierre des Mazures, écuyer, licencié ès-droits, procureur général dudit pays et comté d'Artois, divisées en quatre livres. » Quatre volumes

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque de l'agglomération du pays de Saint-Omer. Saint-Omer, Pas-de-Calais Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLIII. Saint-Omer. Supplément
Cote 887-925
Titre Manuscrits de la bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque d'agglomération de Saint-Omer, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Framezelle
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1904
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLIII. Supplément. Tome IV. Paris (Arsenal) — Vitry-le-François, Paris, Plon-Nourrit, 1904.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  908 Support :  Papier Importance matérielle :  356, 207, 257 feuillets et folio 258-494 Dimensions  Dimensions moyennes 320 × 200 mm Reliure :  Reliure parchemin
908
Titre « Remarques et observations tant sur la Coutume générale d'Artois, pratique y observée, que d'autres lieux de ces Pays-Bas, confirmées par plusieurs arrests des Cours souveraines, sentences des juges provinciaux, décisions de droit, come autrement. Composées et recueillies par Pierre des Mazures, écuyer, licencié ès-droits, procureur général dudit pays et comté d'Artois, divisées en quatre livres. » Quatre volumes
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 356, 207, 257 feuillets et folio 258-494
Dimensions Dimensions moyennes 320 × 200 mm
Reliure Reliure parchemin
Index

Des Mazures (Pierre) Des Mazures (Pierre)  -  Remarques sur la coutume générale d'Artois Remarques sur la coutume générale d'Artois

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