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Législation militaire antérieure à 1789. Conseil de guerre à 8, 12 et 14 juges

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Modifié le : 18/01/2019

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Carcassonne, Aude Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Carcassonne. Supplément
Cote 301-362
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Carcassonne. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Carcassonne, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Massé
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMBPF-110696201-02a

Dans le document :

Présentation du contenu
Titre PAPIERS CHÉNIER
Présentation du contenu ( Ce Catalogue a été imprimé par M. Massé sous la date du 30 novembre 1900, in-4 )
Index

Chénier (Famille de) Ses papiers

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  308 Autre cote :  11788 Support :  Papier Importance matérielle :  43 pièces, 90 feuillets Dimensions  Formats divers
N° 308
Autre cote 11788
Titre Législation militaire antérieure à 1789. Conseil de guerre à 8, 12 et 14 juges
Date 1740-1775
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 43 pièces, 90 feuillets
Dimensions Formats divers
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D41060009
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