Accueil CCFr  >   EADC Brevet accordant à un sergent du régiment de Brie, Joseph André, le droit de porter sur le côté gauche de l'habit le médaillon de deux épées en sautoir. Signé : « Pce de Montbarey. » 29 juillet 1780
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Brevet accordant à un sergent du régiment de Brie, Joseph André, le droit de porter sur le côté gauche de l'habit le médaillon de deux épées en sautoir. Signé : « Pce de Montbarey. » 29 juillet 1780

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Caen. Supplément
Cote 600-635
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen-la-mer. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen-la-mer. Bibliothèque Centre-Ville , Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Lavalley
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  631 Autre cote :  In-4o obl. 269 Support :  Parchemin Dimensions  353 × 275 mm
631
Autre cote In-4o obl. 269
Titre Brevet accordant à un sergent du régiment de Brie, Joseph André, le droit de porter sur le côté gauche de l'habit le médaillon de deux épées en sautoir. Signé : « Pce de Montbarey. » 29 juillet 1780
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Parchemin
Dimensions 353 × 275 mm
Index

André (Joseph), sergent du régiment de Brie André (Joseph), sergent du régiment de Brie  -  Brevet à lui accordé Brevet à lui accordé

Montbarey (Le prince de) Montbarey (Le prince de)  -  Brevet signé par lui Brevet signé par lui

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