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(7 janvier 1778). Ordonnance de la Cour du Conseil d'Artois

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XLI. Caen. Supplément
Cote 600-635
Titre Manuscrits de la Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen-la-mer. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de la Communauté d'agglomération de Caen-la-mer. Bibliothèque Centre-Ville , Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Lavalley
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1903
Date de la version électronique 23 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XLI. Supplément. Tome II. Caen-Luxeuil, Paris, Plon-Nourrit, 1903.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 23 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
612
Autre cote In-4o 258
Titre Seize pièces diverses sur papier et sur parchemin, données à la Bibliothèque, le 28 décembre 1891, par M. Albert Le Lorier, sous-intendant militaire à Douai
Date XVIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier et parchemin
Dimensions Dimension moyenne : 240 × 160 mm
Présentation du contenu les numéros 1 à 4 sont sur papier. Les numéros 5 à 16 sont sur parchemin.
Index

Le Lorier (M.) -  Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque de Caen

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  15o
Division 15o
Titre (7 janvier 1778). Ordonnance de la Cour du Conseil d'Artois
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