Accueil CCFr > Franchises, privilèges, immunités, exemptions et prérogatives accordées aux habitans de Bourg ; ensemble divers actes, verbaux, procédures et protestations faictes en divers temps par les sieurs syndics et conseilliers ordinaires contre ceux qui les y ont volu troubler, etc.
Franchises, privilèges, immunités, exemptions et prérogatives accordées aux habitans de Bourg ; ensemble divers actes, verbaux, procédures et protestations faictes en divers temps par les sieurs syndics et conseilliers ordinaires contre ceux qui les y ont volu troubler, etc.
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation |
Médiathèque Elisabeth et Roger Vailland. Bourg-en-Bresse, Ain
![]() Tous les inventaires
|
Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements. — Tome XL. Bourg. Supplément | ||||||||||||||||||||||||
Cote | Ms 70 - Ms 87 | ||||||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la médiathèque Elisabeth et Roger Vailland de Bourg-en-Bresse. Supplément | ||||||||||||||||||||||||
Date | XVIIe-XIXe siècles | ||||||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Médiathèque Elisabeth et Roger Vailland de Bourg-en-Bresse, Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||||||
|
Présentation du contenu
|
Permalien :
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D40370017
