Accueil CCFr  >   EADC Procédures pour M. de Fontette, marquis de Tilly d'Orceau, conseiller d'État, chancelier de Monsieur [ancien intendant de Caen], seigneur patron de Hottot pour la première portion, concernant le droit de patronage par lui revendiqué, suivant requête d'intervention signifiée le 24 octobre 1780 ; observations sur les objections de M. de Fontette, au sujet des collations qu'il représente du XVIe siècle (Le Pesqueur de Conjon), etc. Cf. 388. — Fief de Monceaux (notes dud. Le Pesqueur)
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Procédures pour M. de Fontette, marquis de Tilly d'Orceau, conseiller d'État, chancelier de Monsieur [ancien intendant de Caen], seigneur patron de Hottot pour la première portion, concernant le droit de patronage par lui revendiqué, suivant requête d'intervention signifiée le 24 octobre 1780 ; observations sur les objections de M. de Fontette, au sujet des collations qu'il représente du XVIe siècle (Le Pesqueur de Conjon), etc. Cf. 388. — Fief de Monceaux (notes dud. Le Pesqueur)

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Les 7 lieux. Médiathèque intercommunale. Bayeux, Calvados Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Bayeux. Supplément
Cote 22 bis et ter, 178-461
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Bayeux. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Bayeux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Armand Bénet
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  380 Support :  Papier Importance matérielle :  36 feuillets Dimensions  Divers formats Reliure :  Liasse
380
Titre Procédures pour M. de Fontette, marquis de Tilly d'Orceau, conseiller d'État, chancelier de Monsieur [ancien intendant de Caen], seigneur patron de Hottot pour la première portion, concernant le droit de patronage par lui revendiqué, suivant requête d'intervention signifiée le 24 octobre 1780 ; observations sur les objections de M. de Fontette, au sujet des collations qu'il représente du XVIe siècle (Le Pesqueur de Conjon), etc. Cf. 388. — Fief de Monceaux (notes dud. Le Pesqueur)
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 36 feuillets
Dimensions Divers formats
Reliure Liasse
Index

Fontette (M. de), marquis de Tilly d'Orceau Fontette (M. de), marquis de Tilly d'Orceau  -  Procédure en sa faveur Procédure en sa faveur

Retour en haut de page