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« Jean Aubert, avocat. Correspondance et circulaires relatives au nouveau régime hypothécaire. » (Titre de L. Mège)

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Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XL. Arles. Supplément
Cote 426-483
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles. Supplément
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) M. Martel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1902
Date de la version électronique 20 avril 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. [Départements] — Tome XL. Supplément. Tome I. Abbeville-Brest, Paris, Plon-Nourrit, 1902.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 20 avril 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  438 Importance matérielle :  322 pages Dimensions  Formats divers Reliure :  Cousu pour la reliure Présentation du contenu : 

Ce volume comprend des circulaires imprimées de la Conservation générale des hypothèques, signées : « Jollivet », des lettres manuscrites de Lefebvre, agent principal de la 3e division, et de Fabry, conservateur de Tarascon, au citoyen Aubert, conservateur à Arles. Circulaires et lettres sont relatives à des affaires de service.

De l'an IV à l'an VII. Papier.

Note : L. Mège. 3 juillet 1897.
438
Titre « Jean Aubert, avocat. Correspondance et circulaires relatives au nouveau régime hypothécaire. » (Titre de L. Mège)
Langue français
Importance matérielle 322 pages
Dimensions Formats divers
Reliure Cousu pour la reliure
Présentation du contenu

Ce volume comprend des circulaires imprimées de la Conservation générale des hypothèques, signées : « Jollivet », des lettres manuscrites de Lefebvre, agent principal de la 3e division, et de Fabry, conservateur de Tarascon, au citoyen Aubert, conservateur à Arles. Circulaires et lettres sont relatives à des affaires de service.

De l'an IV à l'an VII. Papier.

Mention de provenance

L. Mège. 3 juillet 1897.

Index

Aubert (Jean) Aubert (Jean)  -  Correspondance relative au nouveau régime hypothécaire Correspondance relative au nouveau régime hypothécaire

Aubert (Jean) Aubert (Jean)  -  Lettres à lui adressées Lettres à lui adressées

Aubert (Jean) Aubert (Jean)  -  Pièces recueillies par lui Pièces recueillies par lui

Fabry Fabry  -  Lettres Lettres

Jollivet Jollivet  -  Circulaires signées par lui Circulaires signées par lui

Lefebvre Lefebvre  -  Lettres Lettres

Mège (L.) Mège (L.)  -  Manuscrits lui ayant appartenu Manuscrits lui ayant appartenu

Chemins vicinaux  -  Loi les concernant Loi les concernant

Hypothèques  -  Nouveau régime Nouveau régime

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