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« Lettres et pièces concernant le lieutenant général [François-Régis-Barthélemy] Mouton-Duvernet, condamné à mort, le 19 juillet 1816, par le 1er conseil de guerre permanent de la 19e division militaire, et fusillé à Lyon, le 27 juillet »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Lyon, Rhône Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXX. Lyon. Première partie. Fonds général (3)
Cote Mss 1346-1964
Titre Collection générale des manuscrits (3)
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Lyon, Ms X, f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Molinier et Desvernay
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXX. Lyon. Par MM. Molinier et Desvernay. Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • Avril 2020
    • Ajout des cotes
  • 16 avril 2013
    • Insertion de liens vers les manuscrits numérisés (mss 1502 et 1964)
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  1643 Cote :  Ms 1643 Ancienne cote :  1622 Support :  Papier Importance matérielle :  32 feuillets Dimensions  345 × 225 mm Reliure :  Cartonné Présentation du contenu : Trente pièces in-fol. et in-4o. Dates extrêmes : 20 mars-26 juillet 1816. Instruction judiciaire du procès, jugement, condamnation, recours en grâce, exécution du jugement. — Lettres signées du duc de Feltre, ministre de la guerre ; du marquis de Saint-Paulet, rapporteur du conseil de guerre, etc. Note : Acquis le 24 avril 1883 ; Dupoizat.
1643
Cote Ms 1643
Ancienne cote 1622
Titre « Lettres et pièces concernant le lieutenant général [François-Régis-Barthélemy] Mouton-Duvernet, condamné à mort, le 19 juillet 1816, par le 1er conseil de guerre permanent de la 19e division militaire, et fusillé à Lyon, le 27 juillet »
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 32 feuillets
Dimensions 345 × 225 mm
Reliure Cartonné
Présentation du contenu Trente pièces in-fol. et in-4o. Dates extrêmes : 20 mars-26 juillet 1816. Instruction judiciaire du procès, jugement, condamnation, recours en grâce, exécution du jugement. — Lettres signées du duc de Feltre, ministre de la guerre ; du marquis de Saint-Paulet, rapporteur du conseil de guerre, etc.
Mention de provenance

Acquis le 24 avril 1883 ; Dupoizat.

Index

Feltre (Duc de), ministre de la guerre Feltre (Duc de), ministre de la guerre [Auteur] [Auteur]

Mouton-Duvernet (Général) Mouton-Duvernet (Général) [Sujet] [Sujet]  - Liasse de pièces concernant son procès

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