Accueil CCFr  >   EADC Arrêt du Parlement autorisant Claude-François Navarre, prêtre, à faire mettre à exécution dans l'étendue du ressort de la Cour la signature de la Cour de Rome délivrée à son profit « du bénéfice archiprêtré de Mauriac, diocèse de Clermont, auquel est annexé le prieuré simple et séculier d'Anglard, sur la résignation à lui faite par Nicolas Navarre ». 5 janvier 1790. Expédition authentique. Parchemin
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Arrêt du Parlement autorisant Claude-François Navarre, prêtre, à faire mettre à exécution dans l'étendue du ressort de la Cour la signature de la Cour de Rome délivrée à son profit « du bénéfice archiprêtré de Mauriac, diocèse de Clermont, auquel est annexé le prieuré simple et séculier d'Anglard, sur la résignation à lui faite par Nicolas Navarre ». 5 janvier 1790. Expédition authentique. Parchemin

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Lyon, Rhône Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXX. Lyon. Première partie. Fonds général (3)
Cote Mss 1346-1964
Titre Collection générale des manuscrits (3)
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Lyon, Ms X, f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Molinier et Desvernay
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXX. Lyon. Par MM. Molinier et Desvernay. Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • Avril 2020
    • Ajout des cotes
  • 16 avril 2013
    • Insertion de liens vers les manuscrits numérisés (mss 1502 et 1964)
Notes
Présentation du contenu
1591
Cote Ms 1591
Ancienne cote 1569
Titre Cinq pièces
Langue français
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  5o Présentation du contenu : Pièces acquises de M. Frut, de Paris, le 26 juin 1886.
Division 5o
Titre Arrêt du Parlement autorisant Claude-François Navarre, prêtre, à faire mettre à exécution dans l'étendue du ressort de la Cour la signature de la Cour de Rome délivrée à son profit « du bénéfice archiprêtré de Mauriac, diocèse de Clermont, auquel est annexé le prieuré simple et séculier d'Anglard, sur la résignation à lui faite par Nicolas Navarre ». 5 janvier 1790. Expédition authentique. Parchemin
Présentation du contenu Pièces acquises de M. Frut, de Paris, le 26 juin 1886.
Index

Anglard (Prieuré d') Anglard (Prieuré d') [Sujet ] [ Sujet]

Mauriac (Archiprêtré de) Mauriac (Archiprêtré de) [Sujet ] [ Sujet]

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