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Lettre du parlement de Pau au Roi. — Arrêt du parlement de Grenoble, 20 décembre 1763. — Arrêt du parlement d'Aix, 1er octobre 1763. — Arrêt du parlement de Rouen, 19 novembre 1763. — Objets des remontrances du parlement de Besançon

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Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Lyon, Rhône Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXX. Lyon. Première partie. Fonds général (3)
Cote Mss 1346-1964
Titre Collection générale des manuscrits (3)
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Lyon, Ms X, f. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Molinier et Desvernay
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1900
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXX. Lyon. Par MM. Molinier et Desvernay. Première partie, Paris, Plon-Nourrit, 1900.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Description des révisions
  • Avril 2020
    • Ajout des cotes
  • 16 avril 2013
    • Insertion de liens vers les manuscrits numérisés (mss 1502 et 1964)
Notes
Présentation du contenu
1503
Cote Ms 1503
Ancienne cote 1488
Titre « Recueil de pièces sur divers sujets »
Date XVIIe-XVIIIe siècles
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 206 feuillets, plus 22 bis, 38 bis, 43 bis, 88 bis, 91 bis, 94 bis, 131 bis.
Dimensions 335 × 235 mm
Reliure Pièces cousues dans une reliure veau, servant de cartable
Présentation du contenu Au commencement, table des matières incomplète. Les feuillets 3 et 4 sont blancs.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 54 Présentation du contenu : Copies.
Division Fol. 54
Titre Lettre du parlement de Pau au Roi. — Arrêt du parlement de Grenoble, 20 décembre 1763. — Arrêt du parlement d'Aix, 1er octobre 1763. — Arrêt du parlement de Rouen, 19 novembre 1763. — Objets des remontrances du parlement de Besançon
Présentation du contenu Copies.
Index

Parlement d'Aix Parlement d'Aix [Auteur ] [ Auteur]  - Arrêt de 1763

Parlement de Besançon Parlement de Besançon [Auteur ] [ Auteur]  - Remontrances

Parlement de Grenoble Parlement de Grenoble [Auteur ] [ Auteur]  - Arrêt du 20 décembre 1763

Parlement de Normandie Parlement de Normandie [Auteur ] [ Auteur]  - Arrêt de 1763

Parlement de Pau Parlement de Pau [Auteur ] [ Auteur]  - Lettre au roi

Parlement de Paris Parlement de Paris [Sujet ] [ Sujet]  - Affaires de 1731, 1732 et 1733

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