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« Procès-verbal de l'assemblée électorale du district de Château-Thierry, portant nomination des juges du tribunal du district de Château-Thierry et de leurs supléans. Des 5, 6 et 7 octobre 1790. » — Expédition

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Jean Macé. Château-Thierry, Aisne Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Château-Thierry
Cote 1 à 63 et C.0213
Titre Manuscrits de la médiathèque Jean Macé de Château-Thierry
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Jean Macé de Château-Thierry, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Ernest Coyecque
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
Cote :  9 Importance matérielle :  12 feuillets
Cote 9
Titre « Procès-verbal de l'assemblée électorale du district de Château-Thierry, portant nomination des juges du tribunal du district de Château-Thierry et de leurs supléans. Des 5, 6 et 7 octobre 1790. » — Expédition
Langue français
Importance matérielle 12 feuillets
Index

 - Château-Thierry  -  Procès-verbal de l'élection des juges du tribunal du district Procès-verbal de l'élection des juges du tribunal du district

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D29110009
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