Accueil CCFr  >   EADC Fol. 84. « Code rural ou maximes et règlemens concernant les biens de campagne, par M..., avocat au Parlement. A Paris, chez Prault, père, imprimeur des fermes et droits du Roy, quay de Gesvres, au Paradis. 1749. Avec approbation et privilège du Roy »
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Fol. 84. « Code rural ou maximes et règlemens concernant les biens de campagne, par M..., avocat au Parlement. A Paris, chez Prault, père, imprimeur des fermes et droits du Roy, quay de Gesvres, au Paradis. 1749. Avec approbation et privilège du Roy »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Clermont-de-l'Oise, Oise Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Clermont-de-l'Oise
Cote Ms 1-66
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Clermont
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Clermont, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) E. Roussel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XXIV. Rennes. Lorient. Lannion. Vitré. Montreuil-sur-mer. Étampes. Clermont-de-l'oise. Senlis. Gien. Fontainebleau. Chateau-thierry. Épernay. Blois. Loches. Neufchateau. Bourbonne. Condom. Bar-le-duc. Nevers. Compiègne. Mont-de-marsan. Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote Ms 52
Ancienne cote 41 Féret
Titre Recueil de pièces sur Clermont copiées par Charles Jacques Bosquillon de Fontenay
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 116 feuillets
Dimensions 175 × 123 mm
Reliure Reliure chagrin vert foncé
Modalités d’acquisition Donné à la bibliothèque de Clermont par don Féret.
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Ms 52 (3)   Présentation du contenu : Au fol. 1, on lit : « Ces coutumes et le code rural ont été copiés par les mains de Charles-Jacques Bosquillon de Fontenay, avocat en Parlement, président en l'élection de Clermont, en l'année 1752. » Possesseurs successifs : Fr.-Pierre Chardon, seigneur de Villers-sous-Erguery, lieutenant général, président du bailliage ; Pierre-Toussaint Doustel de la Baronnière, lieutenant général ; J.-J.-L. Bosquillon de Marigny, conseiller à la Cour royale d'Amiens ; Pierre-Ambroise-Alexandre Danicourt, juge de paix de Clermont ; enfin M. Féret.
Division Ms 52 (3)  
Titre Fol. 84. « Code rural ou maximes et règlemens concernant les biens de campagne, par M..., avocat au Parlement. A Paris, chez Prault, père, imprimeur des fermes et droits du Roy, quay de Gesvres, au Paradis. 1749. Avec approbation et privilège du Roy »
Présentation du contenu Au fol. 1, on lit : « Ces coutumes et le code rural ont été copiés par les mains de Charles-Jacques Bosquillon de Fontenay, avocat en Parlement, président en l'élection de Clermont, en l'année 1752. » Possesseurs successifs : Fr.-Pierre Chardon, seigneur de Villers-sous-Erguery, lieutenant général, président du bailliage ; Pierre-Toussaint Doustel de la Baronnière, lieutenant général ; J.-J.-L. Bosquillon de Marigny, conseiller à la Cour royale d'Amiens ; Pierre-Ambroise-Alexandre Danicourt, juge de paix de Clermont ; enfin M. Féret.
Index

 - Bosquillon de Fontenay, avocat Bosquillon de Fontenay, avocat [Propriétaire précédent] [Propriétaire précédent]

 - Bosquillon de Marigny Bosquillon de Marigny [Propriétaire précédent] [Propriétaire précédent]

 - Chardon (Fr.-Pierre), seigneur de Villers-sous-Erguery Chardon (Fr.-Pierre), seigneur de Villers-sous-Erguery [Propriétaire précédent] [Propriétaire précédent]

 - Danicourt, juge de paix de Clermont Danicourt, juge de paix de Clermont [Propriétaire précédent] [Propriétaire précédent]

 - Doustel de la Baronnière, président du bailliage de Clermont en Beauvaisis Doustel de la Baronnière, président du bailliage de Clermont en Beauvaisis [Propriétaire précédent] [Propriétaire précédent]

 - Féret Féret [Propriétaire précédent] [Propriétaire précédent]

 - Code rural

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