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« Commentaires sur les articles organiques de la convention conclue entre N. S. P. le pape Pie VII et le gouvernement français et promulgués par la loi du 18 germinal an X, par Jean-Étienne-Marie Portalis, ministre des cultes... »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Bordeaux. Catalogue des manuscrits. Partie 3
Cote Ms 739-1184
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Bordeaux. Partie 3
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 3e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  Notice CGM no876 Cote :  Ms 876 Support :  Papier Importance matérielle :  218 pages, plus de nombreux feuillets blancs au commencement et à la fin Dimensions  305 × 240 mm Reliure :  Reliure basane Présentation du contenu : Copie. Note : Provient de Lainé.
Notice CGM no876
Cote Ms 876
Titre « Commentaires sur les articles organiques de la convention conclue entre N. S. P. le pape Pie VII et le gouvernement français et promulgués par la loi du 18 germinal an X, par Jean-Étienne-Marie Portalis, ministre des cultes... »
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 218 pages, plus de nombreux feuillets blancs au commencement et à la fin
Dimensions 305 × 240 mm
Reliure Reliure basane
Présentation du contenu Copie.
Mention de provenance

Provient de Lainé.

Index

 - Lainé (Honorat), avocat Lainé (Honorat), avocat  -  Manuscrit qui lui a appartenu Manuscrit qui lui a appartenu

 - Pie VII Pie VII  -  Commentaire de Portalis sur les articles organiques Commentaire de Portalis sur les articles organiques

 - Portalis (J.-E.-M.) Portalis (J.-E.-M.)  -  Commentaire sur les articles organiques Commentaire sur les articles organiques

 - Concordat  -  Commentaire sur les articles organiques, par Portalis Commentaire sur les articles organiques, par Portalis

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