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« Recueil d'arrêts, questions décidées par jugements. » Les décisions y sont enregistrées sans ordre

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Bordeaux. Catalogue des manuscrits. Partie 2
Cote Ms 390-738
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Bordeaux. Partie 2
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 2e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Notice CGM no712 (I-XX)
Cote Ms 712 (I-XX)
Titre Collection Laboubée
Présentation du contenu Cette collection comprend vingt volumes. Elle a été donnée à la Bibliothèque de Bordeaux, en avril 1869, par Mme veuve Lapeyre, fille de Laboubée.
Index

 - Laboubée [Propriétaire précédent]  -  Collection

 - Lapeyre (Veuve) -  Don de la collection Laboubée

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
N° :  Notice CGM no712 (XV) Cote :  Ms 712 (XV) Support :  Papier Importance matérielle :  190 feuillets Dimensions  245 × 180 mm Reliure :  Demi-reliure parchemin
Notice CGM no712 (XV)
Cote Ms 712 (XV)
Titre « Recueil d'arrêts, questions décidées par jugements. » Les décisions y sont enregistrées sans ordre
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 190 feuillets
Dimensions 245 × 180 mm
Reliure Demi-reliure parchemin
Index

 - Jurisprudence (Questions de)  -  Recueils d'arrêts Recueils d'arrêts

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