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Mémoire sommaire contenant inventaire de production nouvelle pour le duc de Gesvres contre les anciens fermiers des coches et diligences sur le Rhône

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Bordeaux. Catalogue des manuscrits. Partie 2
Cote Ms 390-738
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Bordeaux. Partie 2
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 2e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Notice CGM no391
Cote Ms 391
Titre Factums
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions 357 × 235 mm
Reliure Reliure veau
Présentation du contenu Cette collection vient du président Barbot. Elle comprend quatre volumes et se trouve aujourd'hui conservée dans le fonds des imprimés sous la cote : Jurisprudence 3081. Les seules pièces manuscrites sont les suivantes :
Index

 - Barbot (Président) -  Manuscrits qui lui ont appartenu

 - Baritault (De), conseiller -  Manuscrits qui lui ont appartenu

 - Factums

Description du contenu
Division Tome III
Catalogue général des manuscrits
Division :  6o
Division 6o
Titre Mémoire sommaire contenant inventaire de production nouvelle pour le duc de Gesvres contre les anciens fermiers des coches et diligences sur le Rhône
Date 1728
Index

 - Gesvres (Duc de) Gesvres (Duc de)  -  Mémoire pour lui Mémoire pour lui

 - Rhône  -  Mémoire contre les anciens fermiers des coches et diligences sur leRhône Mémoire contre les anciens fermiers des coches et diligences sur leRhône

 - Diligences  -  Mémoire contre les anciens fermiers des diligences sur le Rhône Mémoire contre les anciens fermiers des diligences sur le Rhône

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