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« Autorités et jurisprudence du parlement de Paris à l'égard des douaires et de l'hipotèque subsidiaire sur les biens substitués au deffaut des biens libres », dans le procès de la famille de Béthune

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Bibliothèque municipale de Bordeaux. Catalogue des manuscrits. Partie 2
Cote Ms 390-738
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Bordeaux. Partie 2
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 2e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Dans le document :

Présentation du contenu
N° Notice CGM no390
Cote Ms 390
Titre Factums
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Dimensions Dimensions moyennes : 330 × 200 mm
Reliure Reliure ou demi-reliure basane
Présentation du contenu Cette collection ne comprend pas moins de 27 volumes. Elle est conservée dans le fonds des imprimés, sous la cote : Jurisprudence 3076. Nous nous bornons à signaler les pièces manuscrites que contiennent ces volumes.
Mention de provenance

Académie.
Index

 - Factums
Description du contenu
Division Tome XV
Catalogue général des manuscrits
Division :  21o Importance matérielle :  10 feuillets
Division 21o
Titre « Autorités et jurisprudence du parlement de Paris à l'égard des douaires et de l'hipotèque subsidiaire sur les biens substitués au deffaut des biens libres », dans le procès de la famille de Béthune
Importance matérielle 10 feuillets
Index

 - Béthune (Famille de) Béthune (Famille de)  -  Procès qui la concerne Procès qui la concerne

 - Paris  -  Parlement. Jurisprudence à l'égard des douaires Parlement. Jurisprudence à l'égard des douaires

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D28011603
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