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Notice
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Autorités et jurisprudence du parlement de Paris à l'égard des douaires et de l'hipotèque subsidiaire sur les biens substitués au deffaut des biens libres, dans le procès de la famille de Béthune

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Modifié le : 05/07/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Bordeaux, Gironde Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Fonds général. 2
Cote Ms 390-738
Titre Fonds général. 02
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Bordeaux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 31 octobre 2007
Création Encodage effectué selon la DTD EAD-2002. Cet inventaire est la 2e partie du fichier original créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements - Tome XXIII. Bordeaux. Par Camille Couderc, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 31 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-330636101-o18

Dans le document :

Présentation du contenu
Cote Ms 390, recoté J 395
Titre Recueils de factums
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support papier
Importance matérielle 27 volumes
Dimensions 330 × 200 mm (en moyenne)
Reliure reliure ou demi-reliure basane
Présentation du contenu Ces recueils sont majoritairement constitués de pièces imprimées, mais quelques manuscrits y ont été insérés. Ceux-ci sont décrits ci-dessous.
Historique de la conservation Cet ensemble a appartenu à Godefroy de Baritaultlien, puis à l'Académie de Bordeauxlien (CGM, t. XXIII, 1894).
Autre(s) instrument(s) de recherche Les pièces imprimées sont décrites dans le SIBG de la bibliothèque municipale de Bordeaux.
Conditions d'accès
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome XV, pièce 21 Importance matérielle :  10 feuillets
Division Tome XV, pièce 21
Titre Autorités et jurisprudence du parlement de Paris à l'égard des douaires et de l'hipotèque subsidiaire sur les biens substitués au deffaut des biens libres, dans le procès de la famille de Béthune
Importance matérielle 10 feuillets
Citer ce document : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D28011602
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