Accueil CCFr  >   EADC Ordonnance du Roi pour empêcher « les passe-volant dans les revues des maires »
Ajouter aux favoris Imprimer cette page (nouvelle fenêtre)

Ordonnance du Roi pour empêcher « les passe-volant dans les revues des maires »

Ajouter au panier ExporterFichier PDF de l'instance

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Noailles. Cannes, Alpes Maritimes Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Cannes
Cote 1-35
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Cannes
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Cannes, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Pinatel
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  21 Importance matérielle :  2 feuillets Présentation du contenu : Les passe-volants étaient des aventuriers qui s'introduisaient dans les troupes du Roi de passage dans la commune de Cannes, et c'est sur la plainte des consuls, qui voyaient ainsi la commune frustrée par des fournitures de vivres, fourrages, etc., dont il n'était tenu aucun compte dans les rapports avec le pouvoir central, que l'édit fut notifié à Cannes. Il porte, entre autres mesures de répression, que « tout passe-volant sera arrêté et aura le nez coupé sur le champ par l'exécuteur de la haute-justice ».
21
Titre Ordonnance du Roi pour empêcher « les passe-volant dans les revues des maires »
Date 1702
Langue français
Importance matérielle 2 feuillets
Présentation du contenu Les passe-volants étaient des aventuriers qui s'introduisaient dans les troupes du Roi de passage dans la commune de Cannes, et c'est sur la plainte des consuls, qui voyaient ainsi la commune frustrée par des fournitures de vivres, fourrages, etc., dont il n'était tenu aucun compte dans les rapports avec le pouvoir central, que l'édit fut notifié à Cannes. Il porte, entre autres mesures de répression, que « tout passe-volant sera arrêté et aura le nez coupé sur le champ par l'exécuteur de la haute-justice ».
Index

Cannes  -  Réjouissances à l'occasion des victoires du duc de Vendôme et du passage du roi d'Espagne à Cannes Réjouissances à l'occasion des victoires du duc de Vendôme et du passage du roi d'Espagne à Cannes

Passe-volant

Retour en haut de page