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« Documents relatifs à la Révolution de 1789 et années suivantes, laissés par Claude Vallière, notaire. » — Mémoire pour la prestation du serment à la Constitution. — Proclamation des officiers municipaux d'Arles. 1791. Imprimé. — « Discours de M. Vallière, substitut du procureur de la commune, pour l'installation des officiers municipaux. 1791. » — Demande de certificat de civisme. — Pétitions adressées aux représentants du peuple en mission, au directoire du département. — Certificat de civisme. 1793. — Pièces concernant le vote sur le consulat à vie et sur l'acceptation de la constitution de l'an VIII, avec les noms des votants. — Papier. 54 pièces. XVIIIe siècle

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Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
372-385
Titre « Papiers de la famille Vallière », d'Arles
Date XVIIIe-XIXe siècle
Langue français, provençal
Support Papier
Importance matérielle Quatorze volumes
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Mention de provenance

L. Mège.

Index

Vallière (Famille) -  Papiers

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome XIV
Division Tome XIV
Titre « Documents relatifs à la Révolution de 1789 et années suivantes, laissés par Claude Vallière, notaire. » — Mémoire pour la prestation du serment à la Constitution. — Proclamation des officiers municipaux d'Arles. 1791. Imprimé. — « Discours de M. Vallière, substitut du procureur de la commune, pour l'installation des officiers municipaux. 1791. » — Demande de certificat de civisme. — Pétitions adressées aux représentants du peuple en mission, au directoire du département. — Certificat de civisme. 1793. — Pièces concernant le vote sur le consulat à vie et sur l'acceptation de la constitution de l'an VIII, avec les noms des votants. — Papier. 54 pièces. XVIIIe siècle
Langue français
Index

Vallière (Claude) Vallière (Claude)  -  Documents relatifs à la Révolution et Mélanges Documents relatifs à la Révolution et Mélanges

Vallière (Famille) Vallière (Famille)  -  Papiers Papiers

Arles  -  Histoire générale, civile et politique. Arles pendant la Révolution Histoire générale, civile et politique. Arles pendant la Révolution

Arles  -  Pétitions adressées aux représentants du peuple en mission à Arles (?) Pétitions adressées aux représentants du peuple en mission à Arles (?)

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