Accueil CCFr  >   EADC Requête pour les fermiers généraux de l'abbaye de Montmajour. 1763. — Recette des émoluments et droits des notaires royaux d'Arles. 1782. — Convocation des États généraux. 1788. — 66 pièces papier, 1 parchemin
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Requête pour les fermiers généraux de l'abbaye de Montmajour. 1763. — Recette des émoluments et droits des notaires royaux d'Arles. 1782. — Convocation des États généraux. 1788. — 66 pièces papier, 1 parchemin

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Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
267-278
Titre « Miscellanées »
Date XIIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Parchemin
Importance matérielle Douze volumes
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure
Présentation du contenu M. Mège a réuni sous ce titre une très grande quantité de pièces d'intérêt privé, d'affaires, de procès, dont une grande partie ne se prête pas à l'analyse. Nous signalerons dans chaque volume celles qui semblent mériter une mention spéciale.
Mention de provenance

L. Mège.

Index

Mège (Louis) -  Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque d'Arles

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome XI
Division Tome XI
Titre Requête pour les fermiers généraux de l'abbaye de Montmajour. 1763. — Recette des émoluments et droits des notaires royaux d'Arles. 1782. — Convocation des États généraux. 1788. — 66 pièces papier, 1 parchemin
Index

États généraux de 1789 États généraux de 1789  -  Convocation Convocation

Arles  -  Histoire générale, civile et politique. Notaires Histoire générale, civile et politique. Notaires

Montmajour  -  Requête pour les fermiers généraux de l'abbaye Requête pour les fermiers généraux de l'abbaye

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