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Comparant. — Verbaux de vérification et de rémission. — Exploits. — Recettes du greffe, de 1780 à 1790

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Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
248-253
Titre « Juridiction consulaire d'Arles »
Date XVIIe-XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Six volumes
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Index

Arles -  Histoire générale, civile et politique. Juridiction consulaire

Arles -  Histoire générale, civile et politique. Tribunaux de justice

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome VI Importance matérielle :  172 feuillets Dimensions  248 × 184 mm Présentation du contenu : Sur les gardes : « Archives de Louis Mège. Donné à la Bibliothèque, le 16 septembre 1876. »
Division Tome VI
Titre Comparant. — Verbaux de vérification et de rémission. — Exploits. — Recettes du greffe, de 1780 à 1790
Importance matérielle 172 feuillets
Dimensions 248 × 184 mm
Présentation du contenu Sur les gardes : « Archives de Louis Mège. Donné à la Bibliothèque, le 16 septembre 1876. »
Index

Mège (Louis) Mège (Louis)  -  Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque d'Arles Manuscrits donnés par lui à la Bibliothèque d'Arles

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