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Mandement du district de Tarascon pour les contributions foncières d'Eyguières et de Saint-Pierre de Vance. 1791

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Etablissement de conservation
Médiathèque. Arles, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Arles
Cote 1-425
Titre Manuscrits de la médiathèque d'Arles
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque d'Arles, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) J. H. Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
208
Titre « Contestations entre madame de Lubières et la commune d'Eyguières »
Date XVIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 16 pièces
Dimensions Formats divers
Reliure Demi-reliure parchemin
Index

Benaut de Lubières (Mme Marie-Joséphine de Viany, veuve de Charles-Félix de) -  Contestations avec la commune d'Eyguières

Eyguières -  Contestation entre la commune et Mme de Benault de Lubières

Eyguières -  Documents relatifs à Eyguières

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Titre Mandement du district de Tarascon pour les contributions foncières d'Eyguières et de Saint-Pierre de Vance. 1791
Index

Eyguières  -  Contestation entre la commune et Mme de Benault de Lubières Contestation entre la commune et Mme de Benault de Lubières

Eyguières  -  Documents relatifs à Eyguières Documents relatifs à Eyguières

Tarascon  -  Mandement pour les contributions foncières d'Eyguières et de Saint-Pierre de Vance Mandement pour les contributions foncières d'Eyguières et de Saint-Pierre de Vance

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