Accueil CCFr  >   EADC Recueil de pièces imprimées relatives presque toutes à la Révolution : No 10, 2 août, de la Correspondance du père Duchêne. — Décrets no 144, 1970 et 2247 de la Convention. — « Extraits du registre des arrêtés du Comité de salut public », des 2 thermidor et 17 fructidor an II, 30 prairial an III (ce dernier en triple exemplaire), 26 floréal an III, 17 prairial an III, 4 messidor an III, 14 vendémiaire an IV. — Articles 6-95 de la Constitution de l'an VIII. — Bulletin des lois de la République française, no 17 (an II), no 161 (an VI), no 154 (1807). — Rapport de M. Rivet, député de la Corrèze, séance de la Chambre des députés du 4 mai 1841
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Recueil de pièces imprimées relatives presque toutes à la Révolution : No 10, 2 août, de la Correspondance du père Duchêne. — Décrets no 144, 1970 et 2247 de la Convention. — « Extraits du registre des arrêtés du Comité de salut public », des 2 thermidor et 17 fructidor an II, 30 prairial an III (ce dernier en triple exemplaire), 26 floréal an III, 17 prairial an III, 4 messidor an III, 14 vendémiaire an IV. — Articles 6-95 de la Constitution de l'an VIII. — Bulletin des lois de la République française, no 17 (an II), no 161 (an VI), no 154 (1807). — Rapport de M. Rivet, député de la Corrèze, séance de la Chambre des députés du 4 mai 1841

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque. Seilhac, Corrèze
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Seilhac
Cote 1-15
Titre Manuscrits de la bibliothèque de Seilhac
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque de Seilhac, Ms. X, fol. Y.
Index

Seilhac -  Ventes, échanges de terres sises à Seilhac



Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Couderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1893
Date de la version électronique 14 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XX. Le Mans. Château-Gontier. Saint-Malo. Villefranche (Rhône). Vannes. Guingamp. Saint-Calais. Saumur. Angoulême. Castelnaudary. Castres. Lavaur. Béziers. Nogent-le-Rotrou. Seilhac. Avesnes. Arles. Mantes. Montargis. Cannes. Briançon. Paris, Plon-Nourrit, 1893.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 14 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Présentation du contenu
2
Titre Mélanges
Date XVIe-XIXe siècle
Langue français
Support Parchemin et papier
Importance matérielle 229 feuillets
Dimensions Dimensions moyennes : 310 × 215 mm
Reliure Liasse
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 104-229
Division Fol. 104-229
Titre Recueil de pièces imprimées relatives presque toutes à la Révolution : No 10, 2 août, de la Correspondance du père Duchêne. — Décrets no 144, 1970 et 2247 de la Convention. — « Extraits du registre des arrêtés du Comité de salut public », des 2 thermidor et 17 fructidor an II, 30 prairial an III (ce dernier en triple exemplaire), 26 floréal an III, 17 prairial an III, 4 messidor an III, 14 vendémiaire an IV. — Articles 6-95 de la Constitution de l'an VIII. — Bulletin des lois de la République française, no 17 (an II), no 161 (an VI), no 154 (1807). — Rapport de M. Rivet, député de la Corrèze, séance de la Chambre des députés du 4 mai 1841
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