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Etablissement de conservation
Bibliothèque Méjanes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix
Cote 1-1229
Titre Manuscrits de la bibliothèque Méjanes — Cité du Livre d'Aix-en-Provence.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bbibliothèque Méjanes — Cité du Livre, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Abbé Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix. Par M. l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote Ms 726-732 (822-828)
Ancienne cote R.449, 720, 724, 785
Titre Recueils de pièces sur la Provence
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Non paginé, sauf III et VII
Importance matérielle Sept volumes
Dimensions 370 × 240 mm
Reliure Cartonné
Index

 - Provence -  Recueil de pièces

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome VI Présentation du contenu : « Afflorinement, affouagement. » — « État de tous les fiefs qui se trouvent en Provence, les fiefs habités, les fiefs inhabités, et les arrière-fiefs, avec les noms des possesseurs d'iceux. » — « Afflorinement des biens nobles possédés par les seigneurs féodataires. 1746. » — « Affouagement général des villes et lieux du pays et comté de Provence, des années 1471, 1665, 1698 et 1731. » — Observations et mémoires pour et contre le nouveau réaffouagement proposé en 1728. — « Mémoire pour la forme de payement des dettes des communautés. » — Capitation, étapes, canal. — « Mémoire du parlement de Dauphiné contre le parlement de Provence, à l'occasion de la principauté d'Orange. » — « Édit du Roy, qui met la principauté d'Orange dans le ressort du Dauphiné. 1714. » — « Déclaration du Roy, qui règle la jurisdiction de la vallée de Barcelonette. 1716. » — « Réunion du village de Mas, qui dépendoit ci-devant du comté de Nice. »
Division Tome VI
Présentation du contenu « Afflorinement, affouagement. » — « État de tous les fiefs qui se trouvent en Provence, les fiefs habités, les fiefs inhabités, et les arrière-fiefs, avec les noms des possesseurs d'iceux. » — « Afflorinement des biens nobles possédés par les seigneurs féodataires. 1746. » — « Affouagement général des villes et lieux du pays et comté de Provence, des années 1471, 1665, 1698 et 1731. » — Observations et mémoires pour et contre le nouveau réaffouagement proposé en 1728. — « Mémoire pour la forme de payement des dettes des communautés. » — Capitation, étapes, canal. — « Mémoire du parlement de Dauphiné contre le parlement de Provence, à l'occasion de la principauté d'Orange. » — « Édit du Roy, qui met la principauté d'Orange dans le ressort du Dauphiné. 1714. » — « Déclaration du Roy, qui règle la jurisdiction de la vallée de Barcelonette. 1716. » — « Réunion du village de Mas, qui dépendoit ci-devant du comté de Nice. »
Index

 - Barcelonette (Vallée de)  -  Déclaration du Roi qui règle sa juridiction Déclaration du Roi qui règle sa juridiction

 - Dauphiné  -  Parlement. Édit du Roi la mettant dans le ressort du Dauphiné Parlement. Édit du Roi la mettant dans le ressort du Dauphiné

 - Dauphiné  -  Parlement. Mémoire contre celui de Provence sur la principauté d'Orange Parlement. Mémoire contre celui de Provence sur la principauté d'Orange

 - Mas  -  Réunion à la Provence du village de Mas Réunion à la Provence du village de Mas

 - Nice (Comté de)

 - Orange  -  Édit du Roi qui la met dans le ressort du Dauphiné Édit du Roi qui la met dans le ressort du Dauphiné

 - Orange  -  Mémoire du parlement du Dauphiné contre leparlement de Provence la concernant Mémoire du parlement du Dauphiné contre leparlement de Provence la concernant

 - Provence  -  Afflorinement Afflorinement

 - Provence  -  Affouagement Affouagement

 - Provence  -  Canal Canal

 - Provence  -  Capitation Capitation

 - Provence  -  Cour des comptes. Chronologie des officiers Cour des comptes. Chronologie des officiers

 - Provence  -  Domaines du Roi Domaines du Roi

 - Provence  -  Étapes Étapes

 - Provence  -  État des fiefs État des fiefs

 - Provence  -  État des fiefs et de leurs possesseurs qui prêtent hommage au Roi État des fiefs et de leurs possesseurs qui prêtent hommage au Roi

 - Provence  -  Mémoire sur le payement des dettes des communautés Mémoire sur le payement des dettes des communautés

 - Mémoires

 - Parlements

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