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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Méjanes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix
Cote 1-1229
Titre Manuscrits de la bibliothèque Méjanes — Cité du Livre d'Aix-en-Provence.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bbibliothèque Méjanes — Cité du Livre, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Abbé Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix. Par M. l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote Ms 726-732 (822-828)
Ancienne cote R.449, 720, 724, 785
Titre Recueils de pièces sur la Provence
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Non paginé, sauf III et VII
Importance matérielle Sept volumes
Dimensions 370 × 240 mm
Reliure Cartonné
Index

 - Provence -  Recueil de pièces

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Tome IV Présentation du contenu : « Procès des tailles et compensations. » — Extraits d'imprimés. — « Arrest du Conseil privé. 1556. » Imprimé. — « Arrest du Conseil privé, 1625, portant qu'il ne sera fait aucune recherche aux gentilshommes possédants fiefs, des tailles ni compensations auparavant l'arrest de 1556. » — Arrêts divers, imprimés et manuscrits. — « Avertissement pour la noblesse de Provence, contre les communautés dudit pays », observations, requêtes, notes. — « Mémoire sur l'affaire des compensations et le droit de forain contesté aux seigneurs féodataires. » — « Procès entre la noblesse et le tiers-état, sur le fait de la compensation des biens nobles avec les biens roturiers », mémoires, projets, arrêts, consultations, dissertations, imprimés et manuscrits. — Dîmes, novales, demilods.
Division Tome IV
Présentation du contenu « Procès des tailles et compensations. » — Extraits d'imprimés. — « Arrest du Conseil privé. 1556. » Imprimé. — « Arrest du Conseil privé, 1625, portant qu'il ne sera fait aucune recherche aux gentilshommes possédants fiefs, des tailles ni compensations auparavant l'arrest de 1556. » — Arrêts divers, imprimés et manuscrits. — « Avertissement pour la noblesse de Provence, contre les communautés dudit pays », observations, requêtes, notes. — « Mémoire sur l'affaire des compensations et le droit de forain contesté aux seigneurs féodataires. » — « Procès entre la noblesse et le tiers-état, sur le fait de la compensation des biens nobles avec les biens roturiers », mémoires, projets, arrêts, consultations, dissertations, imprimés et manuscrits. — Dîmes, novales, demilods.
Index

Conseil Conseil  -  Mémoire sur le Conseil d'État Mémoire sur le Conseil d'État

Conseil privé Conseil privé  -  Arrêt Arrêt

 - Provence  -  Avertissement pour la noblesse contre les communautés Avertissement pour la noblesse contre les communautés

 - Provence  -  Compensations Compensations

 - Provence  -  État des fiefs État des fiefs

 - Provence  -  Procès avec le tiers-état sur la compensation des biens nobles avec les biens roturiers Procès avec le tiers-état sur la compensation des biens nobles avec les biens roturiers

 - Provence  -  Procès des tailles et compensations Procès des tailles et compensations

 - Affaires diverses

 - Arrêts

 - Dîmes

 -  Novales Novales

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