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« Arrest du parlement entre le procureur général et le sieur de Brézé », sur les seigneuries de Nogent-le-Roi, Annet, Breval et Monchannet

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque Méjanes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix
Cote 1-1229
Titre Manuscrits de la bibliothèque Méjanes — Cité du Livre d'Aix-en-Provence.
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bbibliothèque Méjanes — Cité du Livre, Ms X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Abbé Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1894
Date de la version électronique 18 novembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XVI. Aix. Par M. l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1894.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 18 novembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
Cote Ms 634 (113)
Ancienne cote R.270
Titre « Plaidoyers et arrests en causes domaniales »
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle Non paginé
Dimensions 344 × 218 mm
Reliure Reliure veau
Index

 - Plaidoyers -  Plaidoyers en causes domaniales

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  4o
Division 4o
Titre « Arrest du parlement entre le procureur général et le sieur de Brézé », sur les seigneuries de Nogent-le-Roi, Annet, Breval et Monchannet
Date 1553
Index

 - Annet Annet  -  Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie

 - Brézé (De) Brézé (De)  -  Arrêt du parlement de Paris entre lui et le procureur général sur les seigneuries de Nogent-le-Roi, Annet, Breval et Monchannet Arrêt du parlement de Paris entre lui et le procureur général sur les seigneuries de Nogent-le-Roi, Annet, Breval et Monchannet

 - Monchannet (l. Montchauvet) Monchannet (l. Montchauvet)  -  Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie

 - Breval  -  Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie

 - Nogent-le-Roi  -  Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie Arrêt du parlement de Paris concernant cette seigneurie

 - Paris  -  Arrêt entre le procureur général et le sieur de Brézé sur les seigneuries de Nogent-le-Roi, Annet, Breval et Monchannet Arrêt entre le procureur général et le sieur de Brézé sur les seigneuries de Nogent-le-Roi, Annet, Breval et Monchannet

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