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Compétence de la Chambre des comptes et de la Cour des aides de Provence, et procédure suivie devant elles

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Marseille, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille
Cote 1-1656
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1892
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille. Par l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1892.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  669 Autre cote :  Db.21 Autre cote :  R.576 Support :  Papier Importance matérielle :  281 feuillets (60-85, 92-95, 263-273 blancs) Dimensions  224 × 167 mm Reliure :  Reliure veau
669
Autre cote Db.21
Autre cote R.576
Titre Compétence de la Chambre des comptes et de la Cour des aides de Provence, et procédure suivie devant elles
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 281 feuillets (60-85, 92-95, 263-273 blancs)
Dimensions 224 × 167 mm
Reliure Reliure veau
Index

Aix  -  Cours des aides et des comptes. Compétence et procédure Cours des aides et des comptes. Compétence et procédure

Aix  -  Cours des aides et des comptes. Conflits avec le Parlement Cours des aides et des comptes. Conflits avec le Parlement

Aix  -  Cours des aides et des comptes. Investitures et acaptes y enregistrés Cours des aides et des comptes. Investitures et acaptes y enregistrés

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