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Notes sur le droit, par titres alphabétiques. — Deux cahiers portant, le premier, « Droit canon » ; le second, « Droit civil, supplément ». Les deux ensemble ne comprennent néanmoins que les mots « Accusation — Legs »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Marseille, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille
Cote 1-1656
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1892
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille. Par l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1892.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  617 Autre cote :  Da.14bis Autre cote :  R.495 Support :  Papier Importance matérielle :  76 feuillets Dimensions  423 × 270 mm Reliure :  Renfermé dans les cartons d'un ancien volume
617
Autre cote Da.14bis
Autre cote R.495
Titre Notes sur le droit, par titres alphabétiques. — Deux cahiers portant, le premier, « Droit canon » ; le second, « Droit civil, supplément ». Les deux ensemble ne comprennent néanmoins que les mots « Accusation — Legs »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 76 feuillets
Dimensions 423 × 270 mm
Reliure Renfermé dans les cartons d'un ancien volume
Index

Droit

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