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« Notes et observations sur les règlements de la cour [du parlement de Provence], avec des arrêts notés. Règlement de 1672. » — « Arrest de la cour du parlement de Provence. 22 juin 1750. » (Imprimé.) — « Déclaration du Roy. 12 août 1747. » (Imprimé.) — « Table des arrêts recueillis dans le présent livre »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Bibliothèque municipale. Marseille, Bouches-du-Rhône Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille
Cote 1-1656
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale L'Alcazar de Marseille, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Albanès
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1892
Date de la version électronique 1 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XV. Marseille. Par l'Abbé Albanès, Paris, Plon-Nourrit, 1892.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 1 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
582
Autre cote Db.45
Autre cote R.604
Titre Observations sur l'ordonnance de 1667, avec table à la p. 633
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 845 pages
Dimensions 217 × 160 mm
Reliure Reliure basane
Index

Ordonnances -  Table des ordonnances royales

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Page 645
Division Page 645
Titre « Notes et observations sur les règlements de la cour [du parlement de Provence], avec des arrêts notés. Règlement de 1672. » — « Arrest de la cour du parlement de Provence. 22 juin 1750. » (Imprimé.) — « Déclaration du Roy. 12 août 1747. » (Imprimé.) — « Table des arrêts recueillis dans le présent livre »
Index

Aix (Parlement d') Aix (Parlement d')  -  Arrêts Arrêts

Aix (Parlement d') Aix (Parlement d')  -  Règlements Règlements

Déclaration royale

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