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Nomination par Bonaparte, premier consul, de Texier d'Hautefeuille comme président de l'assemblée du canton nord de Caen

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIV. Caen
Cote 1-599
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Caen
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Caen. Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Gaston Lavalley
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 30 octobre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements, Tome XIV. Clermont-Ferrand. Caen. Toulon. Draguignan. Fréjus. Grasse. Nice. Tarascon, Paris, Plon-Nourrit, 1890, p. 1-587
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 30 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Présentation du contenu
559
Ancienne cote 546
Titre Recueil de pièces originales
Date XVIIe-XIXe siècle
Langue français
Support Papier et parchemin
Importance matérielle Quelques sceaux et cachets
Reliure Pièces de dimensions diverses, dans un carton
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  8o
Division 8o
Titre Nomination par Bonaparte, premier consul, de Texier d'Hautefeuille comme président de l'assemblée du canton nord de Caen
Date 15 fructidor an XI [2 septembre 1803]
Index

Bonaparte, premier consul Bonaparte, premier consul  -  Nomme Texier d'Hautefeuille président de l'assemblée du canton nord de Caen Nomme Texier d'Hautefeuille président de l'assemblée du canton nord de Caen

Hautefeuille (Ch. Le Texier de) Hautefeuille (Ch. Le Texier de)  -  Président de l'assemblée du canton nord de Caen Président de l'assemblée du canton nord de Caen

Caen  -  Révolution. Texier de Hautefeuille est nommé président de l'assemblée du canton nord Révolution. Texier de Hautefeuille est nommé président de l'assemblée du canton nord

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