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« Procès-verbal de dires et raisons des habitans de Courseulles et du domaine contre les marais dudit lieu, du 3 juin 1782 et jours suivants »

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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIV. Caen
Cote 1-599
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale de Caen
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale de Caen. Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Gaston Lavalley
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1890
Date de la version électronique 30 octobre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements, Tome XIV. Clermont-Ferrand. Caen. Toulon. Draguignan. Fréjus. Grasse. Nice. Tarascon, Paris, Plon-Nourrit, 1890, p. 1-587
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 30 octobre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  407 Ancienne cote :  540-In-4o 248 Support :  Papier Importance matérielle :  102 feuillets Dimensions  273 × 115 mm Reliure :  Broché
407
Ancienne cote 540-In-4o 248
Titre « Procès-verbal de dires et raisons des habitans de Courseulles et du domaine contre les marais dudit lieu, du 3 juin 1782 et jours suivants »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 102 feuillets
Dimensions 273 × 115 mm
Reliure Broché
Index

Courseulles  -  Dires et raisons des habitants contre les marais dudit lieu Dires et raisons des habitants contre les marais dudit lieu

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