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« Mémoire de ce qui s'est passé à Rome et à Pamiers sur l'affaire de la régale »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Benjamin Rabier. La Roche sur Yon, Vendée Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. La Roche-sur-Yon
Cote 1-15
Titre Manuscrits de la médiathèque Benjamin Rabier de La Roche-sur-Yon
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Benjamin Rabier de La Roche-sur-Yon, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) [Non précisé dans le catalogue]
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Présentation du contenu
4
Titre Recueil de pièces
Date XVIIe siècle
Langue latin, français
Support Papier
Importance matérielle 325 feuillets
Dimensions 227 × 175 mm
Reliure Reliure veau granité
Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Fol. 285
Division Fol. 285
Titre « Mémoire de ce qui s'est passé à Rome et à Pamiers sur l'affaire de la régale »
Index

Pamiers  -  Mémoire de ce qui s'y est passé sur la régale Mémoire de ce qui s'y est passé sur la régale

Rome  -  Mémoire de ce qui s'y est passé sur la régale Mémoire de ce qui s'y est passé sur la régale

Régale

Régale  -  Traité du droit de régale sous la première race Traité du droit de régale sous la première race

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