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« La pratique judiciaire de Lorraine, suivant l'ordre de S. A. R. de 1707, avec les formules des requêtes introductives de toutes instances et autres actes... »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Rambervilliers, Vosges Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Rambervillers
Cote 1-5
Titre Manuscrits de la bibliothèque municipale Alphonse Vartier de Rambervillers
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Bibliothèque municipale Alphonse Vartier de Rambervillers, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) [Non précisé dans le catalogue]
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1891
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome XIII. Vitry-le-François. Rambervilliers. Pont-à-Mousson. Sedan. Perpignan. Cette. Lectoure. Oloron. Saint-Geniès. Saint-Chamond. Moissac. Valence. Thiers. Tulle. Uzès. Mauriac. Mamers. Annonay. Carcassonne. Saintes. Fougères. Morlaix. Pithiviers. La Roche-sur-Yon. Belfort. Montbéliard. Le Puy. Alais. Saint-Brieuc. Dole, Paris, Plon-Nourrit, 1891
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

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Dans le document :

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  3 Support :  Papier Importance matérielle :  369 feuillets Dimensions  327 × 208 mm Reliure :  Reliure veau brun
N° 3
Titre « La pratique judiciaire de Lorraine, suivant l'ordre de S. A. R. de 1707, avec les formules des requêtes introductives de toutes instances et autres actes... »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 369 feuillets
Dimensions 327 × 208 mm
Reliure Reliure veau brun
Index

Lorraine  -  La pratique judiciaire de Lorraine La pratique judiciaire de Lorraine

Pratique judiciaire (La) de Lorraine Pratique judiciaire (La) de Lorraine

Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D19020004
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