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« Recueil des édits du Roy et ordonnances de police, concernant les fonctions et droits des voyers..., présenté à Jacques Brunet, sieur du Quesnay, conseiller du Roy et son procureur au siège présidial de Roüen, et maire dudit lieu, par Jean-Baptiste Tisserand, architecte, maître maçon et voyer pour le Roy, au bailliage et vicomté de Rouen »

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Calvados. Archives départementales Voir tous les inventaires
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Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome X. Bayeux (Bibliothèque du Chapitre) [Partie de la collection aujourd'hui conservée aux Archives départementales du Calvados]
Cote 6 G 6-9, 16-28, 39, 42-43, 45, 51, 53-54, 56-60, 118, 122, 135-137, 142, 144-305, 307-320
Titre Manuscrits de la bibliothèque du Chapitre de Bayeux. Partie de la collection conservée aux Archives départementales du Calvados
Modalités d'acquisition À la suite de la loi de séparation des Églises et de l'État (1905), la conservation des documents de la bibliothèque du chapitre cathédral de Bayeux fut confiée aux Archives départementales du Calvados. Toutefois, aucun transfert n'intervint avant 1971. Cette année-là, les manuscrits liturgiques, théologiques et littéraires furent transférés à la Bibliothèque municipale de Bayeux, à titre de dépôt. Les autres manuscrits furent versés aux Archives départementales du Calvados, dans la sous-série 6 G (source des informations : DESLONDES, Julie, Fonds du chapitre cathédral de Bayeux, Archives départementales du Calvados, 2009).
Autre(s) instrument(s) de recherche DESLONDES, Julie, Fonds du chapitre cathédral de Bayeux, Archives départementales du Calvados, 2009. Consultable dans les archives en ligne des Archives départementales du Calvados.
Documents séparés Les manuscrits liturgiques, théologiques et littéraires de la bibliothèque du chapitre cathédral de Bayeux (ms. 1-5, 10-15, 29-38, 40-41, 44, 46-50, 52, 55, 61-117, 119-121, 123-134, 138-141, 143, 306) sont conservés à la Médiathèque municipale de Bayeux (dépôt sous la responsabilité des Archives départementales du Calvados).
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Archives départementales du Calvados, fonds du chapitre cathédral de Bayeux, 6 G X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) E. Deslandes
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1889
Date de la version électronique 13 janvier 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome X. Avranches. Coutances. Valognes. Cherbourg. Bayeux. Condé-sur-Noireau. Falaise. Flers. Domfront. Argentan. Lisieux. Honfleur. Saint-Lo. Mortain. Bayeux (Chapitre). Pont-Audemer. Vire. Paris, Plon-Nourrit, 1889.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 13 janvier 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  135 Cote :  6 G 135 Support :  Papier Importance matérielle :  185 pages Dimensions  223 × 155 mm Reliure :  Reliure veau Historique de la conservation : 
135
Cote 6 G 135
Titre « Recueil des édits du Roy et ordonnances de police, concernant les fonctions et droits des voyers..., présenté à Jacques Brunet, sieur du Quesnay, conseiller du Roy et son procureur au siège présidial de Roüen, et maire dudit lieu, par Jean-Baptiste Tisserand, architecte, maître maçon et voyer pour le Roy, au bailliage et vicomté de Rouen »
Date XVIIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 185 pages
Dimensions 223 × 155 mm
Reliure Reliure veau
Historique de la conservation Congrégation de la Mission de Bayeux.
Index

Brunet (Jacques), sieur du Quesnay, procureur du Roi au présidial de Rouen, maire de cette ville Brunet (Jacques), sieur du Quesnay, procureur du Roi au présidial de Rouen, maire de cette ville

Tisserand (J.-B.), architecte, maître maçon et voyer au bailliage et vicomté de Rouen Tisserand (J.-B.), architecte, maître maçon et voyer au bailliage et vicomté de Rouen  -  Recueil des édits et ordonnances de police concernant les fonctions et les droits des voyers (1599-1689) Recueil des édits et ordonnances de police concernant les fonctions et les droits des voyers (1599-1689)

Paris  -  Collège de Lisieux Collège de Lisieux

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