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Registre contenant la table, par ordre de matières, des décrets rendus par l'Assemblée législative depuis le ler octobre 1791 jusqu'au 21 septembre 1792, et depuis le 21 septembre 1792 jusqu'au 21 septembre 1794

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque municipale. Rodez, Aveyron Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Rodez
Cote 1-116
Titre Manuscrits de la médiathèque municipale de Rodez
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque municipale de Rodez, Ms. X, fol. Y.

Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) C. Couderc
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 9 décembre 2007
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome IX. Salins. Lure. Pontarlier. Pau (ville). Pau (chateau). Bayonne. La Ferté-Bernard. Narbonne. Périgueux. Digne. Chateauroux. Dreux. Aurillac. Cahors. Saint-Germain-en-Laye. Pontoise. Rodez. Versailles. Lagny. Coulommiers. Hyères. Corte (École Paoli). Bastia. Abbeville. Villeneuve-sur-Yonne. Limoges. Mirecourt. Paris, Plon-Nourrit, 1888.
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 9 décembre 2007
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Notes

Autre(s) fichier(s) lié(s) à cette institution:

Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  3 Support :  Papier Importance matérielle :  200 feuillets ; les 5 premiers manquent Dimensions  355 × 246 mm Reliure :  Reliure parchemin
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Titre Registre contenant la table, par ordre de matières, des décrets rendus par l'Assemblée législative depuis le ler octobre 1791 jusqu'au 21 septembre 1792, et depuis le 21 septembre 1792 jusqu'au 21 septembre 1794
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 200 feuillets ; les 5 premiers manquent
Dimensions 355 × 246 mm
Reliure Reliure parchemin
Index

Assemblée législalive Assemblée législalive  -  Registre contenant ses décrets Registre contenant ses décrets

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