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Massiou (Daniel). « Notes sur le Code civil, depuis l'art. 672, jusques et y compris l'art. 2281 »

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Modifié le : 13/11/2025

Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque Michel-Crépeau. La Rochelle, Charente-Maritime Voir tous les inventaires
Tous les inventaires
Intitulé de l'instrument de recherche Manuscrits de la médiathèque Michel Crépeau de La Rochelle, 2e partie (469-594)
Cote Ms 469-Ms 594
Titre Manuscrits de la médiathèque Michel Crépeau, 2e partie
Langue français
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Médiathèque Michel-Crépeau. Ms. X, fol. Y.



Informations sur l'instrument de recherche

Auteur(s) Georges Musset
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de la version électronique 2019
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français
Permalien https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/16871/005FRCGMNOV-173006102-MDT
Catalogue général des manuscrits
Présentation du contenu
N° :  481 Autre cote :  B. 12 Support :  Papier Importance matérielle :  147 feuillets Dimensions  160 × 110 mm Reliure :  Cartonné Note : Don de madame veuve Gaston Massiou.
481
Autre cote B. 12
Titre Massiou (Daniel). « Notes sur le Code civil, depuis l'art. 672, jusques et y compris l'art. 2281 »
Date XIXe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 147 feuillets
Dimensions 160 × 110 mm
Reliure Cartonné
Mention de provenance

Don de madame veuve Gaston Massiou.

Index

Code civil Notes

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