Accueil CCFr > Recueil portant comme titre général : « Recueil de mémoires, édits, déclarations, ordonnances, arrests et réglemens touchant la distribution des congés et commission en guerre de Son Altesse Sérénissime monseigneur le comte de Toulouse, amiral de France, les droits desdits congés et commissions, ancrage, balise, lestage et délestage ; les salaires et vacations des officiers de l'amirauté ; ensemble l'estat des amirautés et de la recepte des droits de S. A. S. en 1705 ; comme aussi divers mémoires et réglemens touchant le département de la Rochelle, et l'union des départemens de Saintonge et Poitou à celui-cy. — Fait par le Sr Vaverin, pour son instruction. 1711 »
Recueil portant comme titre général : « Recueil de mémoires, édits, déclarations, ordonnances, arrests et réglemens touchant la distribution des congés et commission en guerre de Son Altesse Sérénissime monseigneur le comte de Toulouse, amiral de France, les droits desdits congés et commissions, ancrage, balise, lestage et délestage ; les salaires et vacations des officiers de l'amirauté ; ensemble l'estat des amirautés et de la recepte des droits de S. A. S. en 1705 ; comme aussi divers mémoires et réglemens touchant le département de la Rochelle, et l'union des départemens de Saintonge et Poitou à celui-cy. — Fait par le Sr Vaverin, pour son instruction. 1711 »
Modifié le : 25/03/2022
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Etablissement de conservation |
Médiathèque Michel-Crépeau. La Rochelle, Charente-Maritime
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