Accueil CCFr > Ordonnances : des ajournements ; des défauts ; des congés ; des vues de lieu ; des fins de non-recevoir ; des écritures ; des enquêtes ; des sentences ; des épices ; des appellations ; des exécutions ; des taxes ; des procès criminels ; de la torture ; de la rescission des contrats ; des donations ; des insinuations ; des notaires
Ordonnances : des ajournements ; des défauts ; des congés ; des vues de lieu ; des fins de non-recevoir ; des écritures ; des enquêtes ; des sentences ; des épices ; des appellations ; des exécutions ; des taxes ; des procès criminels ; de la torture ; de la rescission des contrats ; des donations ; des insinuations ; des notaires
Présentation globale de la collection
Etablissement de conservation | Médiathèque La Passerelle. Trévoux, Ain |
Intitulé de l'instrument de recherche | Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Trévoux | ||||||||||||||||||||
Cote | 1-5 | ||||||||||||||||||||
Titre | Manuscrits de la bibliothèque de Trévoux | ||||||||||||||||||||
Conditions d'accès | L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. | ||||||||||||||||||||
Conditions d'utilisation | Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. | ||||||||||||||||||||
Citer sous la forme | Mairie de Trévoux, Ms. X, fol. Y. | ||||||||||||||||||||
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Présentation du contenu
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Description du contenu
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Permalien :
https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/jsp/index_view_direct_anonymous.jsp?record=eadcgm:EADC:D12100013
