Accueil CCFr  >   EADC Ordonnances : des ajournements ; des défauts ; des congés ; des vues de lieu ; des fins de non-recevoir ; des écritures ; des enquêtes ; des sentences ; des épices ; des appellations ; des exécutions ; des taxes ; des procès criminels ; de la torture ; de la rescission des contrats ; des donations ; des insinuations ; des notaires
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Ordonnances : des ajournements ; des défauts ; des congés ; des vues de lieu ; des fins de non-recevoir ; des écritures ; des enquêtes ; des sentences ; des épices ; des appellations ; des exécutions ; des taxes ; des procès criminels ; de la torture ; de la rescission des contrats ; des donations ; des insinuations ; des notaires

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Présentation globale de la collection

Etablissement de conservation
Médiathèque La Passerelle. Trévoux, Ain
Intitulé de l'instrument de recherche Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Trévoux
Cote 1-5
Titre Manuscrits de la bibliothèque de Trévoux
Conditions d'accès L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable.
Conditions d'utilisation Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Citer sous la forme Mairie de Trévoux, Ms. X, fol. Y.


Informations sur l'instrument de recherche
Auteur(s) Brossard
Commanditaire Ministère chargé de la Culture et Ministère chargé de l'Enseignement supérieur
Éditeur Bibliothèque nationale de France
Date de l'édition imprimée 1887
Date de la version électronique 4 février 2008
Création Créé par conversion rétrospective de l'édition imprimée : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Départements — Tome VI. Auxerre. Tonnerre. Avallon. Joigny. Sens. Palais de Fontainebleau. Nemours. Bourg. Nantua. Trévoux. Pont-de-Vaux. Châtillon-sur-Seine. Beaune. Montbard. Semur. Auxonne. Autun. Charolles. Cluny. Mâcon. Châlon-sur-Saône. Tournus. Gray. Vesoul. Baume-les-Dames, Paris, Plon-Nourrit, 1887
Numérisation et rendu en mode texte réalisés par la société AIS (Paris, France). Encodage effectué selon la DTD EAD-2002 par la société ArchProteus (Vancouver, Canada) le 4 février 2008
Langue(s) de l'instrument de recherche Catalogue rédigé en français

Dans le document :

Présentation du contenu
N° 4
Titre « Ordonnances de Dombes »
Date XVIIe siècle
Langue français
Support Papier
Importance matérielle 310 pages
Dimensions 200 × 140 mm
Reliure Reliure veau
Index

Dombes (Pays de) -  Ordonnances

Catalogue général des manuscrits
Description du contenu
Division :  Page 23
Division Page 23
Titre Ordonnances : des ajournements ; des défauts ; des congés ; des vues de lieu ; des fins de non-recevoir ; des écritures ; des enquêtes ; des sentences ; des épices ; des appellations ; des exécutions ; des taxes ; des procès criminels ; de la torture ; de la rescission des contrats ; des donations ; des insinuations ; des notaires
Permalien : https://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/004D12100013
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